Règlement Intérieur de l'Association AU-DELÀ DE LA RÉSILIENCE France Outre-Mer 

Article 1 : Objet
Le présent règlement intérieur a pour but de compléter les statuts de l’association AU-DELÀ DE LA RÉSILIENCE en précisant certaines règles de fonctionnement interne, conformément à l’article [X] des statuts.

Article 2 : Membres
L’association est composée de membres actifs, membres bienfaiteurs et membres d’honneur, tels que définis dans les statuts.

Article 3 : Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l’Assemblée Générale ordinaire, sur proposition du Bureau, et peut être modifié en fonction des besoins de l’association.

Article 4 : Droits et devoirs des membres
Les membres de l’association ont droit :

• De participer aux Assemblées Générales.
• D’être informés des actions et décisions prises par l’association.
• De bénéficier des services et des activités proposés par l’association, sous réserve de respecter les conditions définies par le Bureau.

Les membres de l’association ont le devoir :

• De respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association.
• De s’acquitter de la cotisation annuelle dans les délais prévus.
• De participer activement aux activités de l’association.

Article 5 : Assemblée Générale
L'Assemblée Générale se compose de tous les membres de l’association. Elle se réunit une fois par an de manière ordinaire, et peut se réunir de manière extraordinaire sur demande du Bureau ou d’un tiers des membres actifs.
Les convocations sont adressées par mail au moins 15 jours avant la date de l’Assemblée Générale.
Le quorum nécessaire pour valider les délibérations de l’Assemblée Générale est fixé à 50 % des membres actifs. En cas de non-atteinte du quorum, une nouvelle Assemblée Générale sera convoquée dans un délai de 15 jours, et pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents.

Article 6 : Prise de connaissance et acceptation du règlement intérieur
Chaque membre de l’association doit prendre connaissance du règlement intérieur, soit par remise d’une copie physique, soit par accès en ligne, et s’engage à respecter ses dispositions.
La signature d’une fiche d’adhésion ou le paiement de la cotisation annuelle valent acceptation tacite du présent règlement intérieur.

Article 7 : Le Bureau de l’association
Le Bureau est l'organe exécutif de l’association. Il est chargé de la gestion courante et de la mise en œuvre des décisions prises par l’Assemblée Générale. Le Bureau se réunit régulièrement pour assurer le bon fonctionnement de l’association.

Composition du Bureau :
Le Bureau est composé des membres suivants :

1. Le Président : Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et assure la présidence des Assemblées Générales. Il veille à la bonne exécution des décisions prises.
2. Le Secrétaire : Il est responsable de la rédaction des procès-verbaux des réunions du Bureau et de l’Assemblée Générale. Il gère également la correspondance de l'association.

Durée du mandat :
Les membres du Bureau sont élus pour un mandat de X années. Les élections ont lieu lors de l’Assemblée Générale ordinaire. Un membre du Bureau peut être réélu.

Élection et remplacement :
Les membres du Bureau sont élus à la majorité des voix lors de l’Assemblée Générale. En cas de vacances d’un poste, un remplacement est effectué lors de l’Assemblée Générale suivante ou lors d’une Assemblée Générale extraordinaire.

Fonctionnement du Bureau :
Le Bureau se réunit au moins X fois par an et chaque fois que nécessaire. Les convocations sont envoyées par mail, avec l’ordre du jour, au moins 10 jours avant la réunion. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents.

Article 8 : Modalités de convocation et de réunion
Les convocations pour les réunions du Bureau et de l’Assemblée Générale sont envoyées par mail, avec l’ordre du jour, au moins 15 jours avant la date prévue.

Article 9 : Radiation
La radiation d'un membre peut être prononcée par décision du Bureau pour les motifs suivants :

• Non-paiement de la cotisation annuelle dans les délais prévus.
• Comportement contraire aux objectifs de l’association ou perturbateur au sein des activités de l’association.
• Toute autre cause jugée grave par le Bureau.

La radiation doit être précédée d’une convocation écrite au membre concerné, lui permettant de présenter ses observations. Le Bureau décide de la radiation après avoir pris connaissance des éléments présentés par le membre.

Article 10 : Démission
Tout membre peut démissionner de l’association en adressant une lettre de démission au Bureau. La démission est effective dès réception de la lettre. Le membre démissionnaire reste redevable de la cotisation annuelle jusqu'à la fin de l’exercice en cours, sauf décision contraire du Bureau.

Article 11 : Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur peut être modifié lors d’une Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire sur proposition du Bureau ou d’un tiers des membres actifs. Les modifications doivent être approuvées à la majorité des membres présents.

Article 12 : Dispositions finales
Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par l’Assemblée Générale de l’association. Toute modification sera portée à la connaissance des membres dans les meilleurs délais.

Article 13 : Acceptation du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur est adopté lors de l’Assemblée Générale constitutive de l’association ou lors de toute Assemblée Générale extraordinaire ayant approuvé sa révision. Chaque membre de l’association, en signant la fiche d’adhésion ou en effectuant le paiement de la cotisation annuelle, reconnaît avoir pris connaissance du règlement intérieur et accepte de s’engager à en respecter les dispositions.